1. Généralités

Les accidents d'aéronefs peuvent être d'origine naturelle, technique ou humaine (défaillance, négligence, attentat, p. ex.). En général les aéronefs légers (avions de tourisme, hélicoptères, planeurs) ne provoquent pas de catastrophe au sens propre du fait que le nombre des victimes est limité et l'impact au sol est réduit. Il en va différemment des gros avions de transports ou des avions de combat dont les accidents sont relativement rares et surviennent le plus souvent dans le périmètre des aérodromes et dans l'axe des pistes d'envol ou d'atterrissage. Ces événements sont imprévisibles et il n'existe guère de possibilités de protection à cet égard. Il en va de même lors du retour accidentel sur terre d'un satellite (p. ex. Cosmos 954, Skylab). En principe l'objet se désintègre en une multitude de débris qui se répandent sur un fuseau de plusieurs dizaines de km de largeur et de longueur. Le danger le plus grave est représenté par la radioactivité émanant d'un éventuel 'réacteur nucléaire.

2. Mesures d'intervention et de secours

Pour l'ensemble des accidents de transport, la maîtrise de l'événement incombe premièrement au commandant (chef) et au personnel du moyen de transport en détresse, à qui il incombe de limiter autant que possible les conséquences dommageables. Les passagers ont l'obligation de se conformer aux directives du personnel de bord (mesures de protection et de sauvetage) ainsi qu'aux règles de comportement fixées pour le cas d'un danger imminent, notamment lors d'une catastrophe aérienne, ferroviaire ou maritime.
En ce qui concerne les mesures d'intervention (recherche, sauvetage et assistance) sur place sinistrée, la responsabilité de la conduite variera selon le moyen ou système de transport et le secteur (pays) d'impact.

Les principes d'intervention peuvent s'énoncer comme il suit:

- En cas de catastrophe aérienne survenant sur un aéroport ou de le voisinage immédiat (en r principe, rayon de 5 km), du fait que le contrôle du trafic aérien est placé sous la responsabilité des aéroports spécifiques et que la tour de contrôle est chargée de l'alerte des services de sécurité et d'intervention, la maîtrise de l'événement incombe à la direction de l'aéroport. Au besoin, celle-ci peut appeler en renfort les services des sapeurs-pompiers et de la protection civile locaux. En général, la mise en action du plan de secours pour le cas de catastrophe (ORSEC, ORCA, plan de secours spécialisé concernant l'aéroport, plan rouge, etc.) sera demandée à l'autorité politique compétente.

- Si la catastrophe survient hors du secteur attribué à la direction de l'aéroport, la conduite de l'engagement des moyens d'intervention locaux (police, sapeurs-pompiers, protection civile, services sanitaires, etc.) incombe à l’autorité politique du for. Gestion qui sera, si nécessaire, reprise par les organes de conduite du niveau supérieur (région, département) en collaboration étroite avec les experts des services de l'aviation, les autorités judiciaires (détermination des responsabilités, identification des victimes, recueil et restitution des biens privés) et les représentants de la compagnie sinistrée.

- En cas de catastrophe ferroviaire, l'alerte, les reconnaissances et les secours seront mis en œuvre par le centre de contrôle du trafic régional (dispatching) de l'entreprise des chemins de fer ou par la gare la plus proche. Selon l'importance des dommages, les autorités locales assurent la gestion initiale de l'intervention (premiers secours) en coordonnant l'engage¬ment des moyens disponibles (police, sapeurs-pompiers, protection civile, services sanitaires) en collaboration avec les services spécialisés de l'entreprise. Par la suite, le plan de secours pour le cas de catastrophe ferroviaire et le plan rouge seront actionnés par l'autorité politique supérieure. Les mesures de protection, de recherche, de sauvetage et d'assistance surviendront conformément à la tactique d'intervention dictée par la situation et les moyens disponibles.

- En cas de catastrophe routière, il convient de distinguer entre les événements survenant sur les autoroutes et ceux impliquant le réseau routier normal, sous réserve d'une réglementation particulière concernant certaines voies de communications ou zones sensibles. Sur une route, la gestion de l'intervention est initialement assurée par le centre de contrôle ou de secours de l'autoroute, lui-même alerté par des témoins (réseau téléphonique autoroutier) ou par une patrouille de police. Les moyens seront fournis par le centre de secours (régulation du trafic) et par les services des localités voisines, le cas échéant renforcés de spécialistes de la lutte contre les substances dangereuses (produits chimiques ou radioactifs, hydrocarbures, etc.), ainsi que par les services sanitaires attitrés (hélicoptères, ambulances, personnel médical spécialisé). En règle générale, le plan de secours d'urgence spécialisé élaboré à titre de précaution sera mis en œuvre. Les accidents majeurs survenant sur le réseau routier normal sont gérés par les autorités politiques du territoire sur lequel l'événement se produit, qui assurent initialement l'engage¬ment coordonné des différents moyens disponibles. En cas de catastrophe particulièrement grave, notamment lors d'incendies ou d'émanations dangereuses de substances chimiques ou polluantes, il sera fait appel à l'intervention et à la conduite du niveau supérieur (plan ORSEC ou ORCA, voire plans d'urgence spécialisés).

- Les secours concernant les catastrophes maritimes ou fluviales obéissent aux principes de solidarité entre gens de la mer et aux normes du droit maritime national et international.
En cas de détresse, les mesures de sauvetage sont dirigées à bord par le commandant du bateau, à qui il incombe de sauver en priorité les passagers, puis l'équipage. En outre, les Etats maritimes disposent en général d'un service national de la mer et des voies navigables chargé d'assurer la surveillance et la sécurité des eaux nationales et des côtes, mais également de l'organisation des secours maritimes.
En raison des conditions spécifiques de la navigation en mer, sur les lacs et les fleuves, les interventions devraient faire l'objet dans chaque Etat concerné de plans de secours d'urgence spécialisés mis en œuvre par un chef de l'intervention nommé à l'avance dès qu'une alerte est donnée.
En cas de catastrophe écologique (substances chimiques ou radioactives, hydrocarbures) les actions de secours et de protection des eaux et des côtes devraient être mis en œuvre en collaboration étroite avec le Département des affaires humanitaires des Nations Unies (UXDHA).

3. Principes de comportement de la population

3.1 Précautions générales et mesures de prudence de la part des usagers des différents moyens ou systèmes de transport

- S'informer des dangers majeurs potentiels concernant les différents moyens de transport
- Etudier la réglementation et les prescriptions de comportement habituellement publié (affichage, consignes écrites ou démonstration de sauvetage) par les entreprises de transport ou le personnel de bord.
- En cas de danger imminent (cas de détresse) repérer les dispositifs de protection et c sauvetage.

3.2 Pendant la catastrophe

- Garder son calme et éviter la panique en aidant autant que possible les membres de s famille et les voisins en difficulté.
- Se conformer aux ordres du commandant ou du personnel de bord (conducteur de haute car).
- Conserver sur soi les papiers d'identité, ainsi que les documents personnels importants (certificats médicaux, de vaccination et groupes sanguins) ainsi que les médicaments personnels.
- Dès l'écrasement (ou naufrage), tenter de se dégager de l'habitacle et quitter rapidement l'épave, spécialement s'il y a un danger d'incendie ou d'émanations dangereuses. Se réfugier à une distance suffisante.
- Si possible, déclencher les secours en alertant les organes de sécurité locaux ou spécialistes (réseau ou numéros de téléphone particuliers).
- En cas d'accident majeur survenant sur une voie de circulation, assurer la régulation d trafic en veillant à sa propre sécurité (signaler et baliser).
- Ne pas toucher les blessés graves, sauf s'il y a un danger d'incendie ou d'émanation dangereuses.
- Les témoins de l'accident ont le devoir d'alerter les services de sécurité, en précisant le lieu exact, le genre de transport et les caractéristiques (no des substances dangereuses), le nombre probable de victimes, en donnant noms et adresses.

3.3 Après la catastrophe

- Garder son calme et éviter la panique.
- Se conformer aux directives des organes d'intervention ou du service d'assistance.
- Si possible et si nécessaire, collaborer avec les sauveteurs, puis avec les autorités judiciaires et les experts chargés de l'enquête.