1. Généralités

Les maladies contagieuses qui frappent dangereusement les animaux n'ont pas uniquement des conséquences écologiques sérieuses, mais elles peuvent se transmettre à l'homme et l'atteindre dans sa santé. En outre, les épizooties frappant les animaux domestiques entraînent des conséquences économiques et sociales souvent sévères pour les détenteurs tout particuliè¬rement, mais également, pour toute la communauté directement ou indirectement concernée. C'est ce qui explique que les mesures de lutte contre les épizooties visent depuis toujours en priorité les maladies contagieuses pouvant mettre en danger la santé humaine ou entraîner des conséquences économiques très graves. Les diverses maladies contagieuses dangereuses pour les animaux sont généralement connues quant à leurs effets et à leurs symptômes de même que les méthodes de prévention et ce traite¬ment.

H s'agit de mesures scientifiques exigeant la formation adéquate des spécialistes de la médecine vétérinaire (épidémiologistes, biologistes, chercheurs) ainsi que des praticiens chargés d'assu¬rer la prévention et la lutte contre les épizooties, les soins aux animaux, le contrôle des mandes et l'élimination non dangereuse des cadavres d'animaux et des viandes impropres à la consommation. La prévention et les mesures de précaution (protection) revêtent dès lors une importance primordiale. Ces impératifs exigent non seulement la formation scientifique de base du personnel vétérinaire (universités et écoles spécialisées), mais une formation et une information conti¬nue, ce qui implique ['organisation d'un service vétérinaire national et d'un institut chargé notamment du diagnostic des maladies animales dangereuses transmissibles, du contrôle des vaccins et sérums, ainsi que de la coordination des mesures ponctuelles de lutte contre les épizooties par les autorités régionales et les praticiens œuvrant sur l'ensemble du territoire national et à la frontière.

2. Mesures de prévention et de précaution

Les épizooties peuvent provoquer des effets dommageables sur les plans individuel et commu-nautaire si aucune mesure de contrôle ou prophylactique n'est prise par les services spécialisés. En l'état des développements scientifiques, il est possible de prévenir de tels danger ; (catas¬trophes) et de s'en protéger, sous réserve de maladies virales nouvelles.
D'une manière générale, la prévention et les mesures de protection à l'égard des épizooties impliquent la mise en vigueur d'une législation spécifique et de prescriptions d'application précises permettant une lutte efficace et sélective en la matière.
Sur le plan communautaire, les effets dommageables des épizooties seront évités ou du moins limités par les mesures (énumération non exhaustive) suivantes :
1. Organisation d'un service vétérinaire au niveau national, régional et local, avec détermina¬tion des compétences et responsabilités des organes vétérinaires et des détenteurs d'ani¬maux.
2. Création d'un ou de plusieurs instituts (laboratoires) chargés de proposer et de contrôler les mesures de prévention et de protection, ainsi que de la recherche et du diagnostic concer¬nant les maladies animales transmissibles. Le cas échéant, ces organes scientifiques seront chargés de la production, de l'acquisition, de la détermination des prescriptions d'applica¬tion et du contrôle des vaccins et sérums pour le traitement des maladies virales et la prophylaxie immunitaire.
3. Planification des mesures de prévention à la frontière (contrôles ou interdiction d'importa¬tion en provenance de régions contaminées ainsi qu'à l'intérieur du pays (annonce, autori¬sations et certificats des déplacements d'animaux susceptibles de contaminer d'autres animaux ou régions).
4. Prescriptions de contrôles et d'analyses, ainsi que de vaccinations spécifiques et systéma¬tiques en vue de l'éradication d'une maladie contagieuse ou d'un danger d'épizootie (p. ex. : rage).
5. Coopération avec les services vétérinaires et instituts spécialisés de l'étranger.
6. Information des organes professionnels et du public (agriculteurs, etc.) sur les épizooties en cours et les prescriptions relatives.
7. Promulgation de normes et de sanctions pénales pour le cas de non-respect des mesures de prévention, de protection et de traitement ou de propagation criminelle.

3. Mesures d'intervention et de secours

En considération de la situation vétérinaire nationale et internationale et après évaluation du risque d'épizooties sur la base des informations fournies par les organes spécialisés locaux, régionaux, étrangers ou internationaux, les autorités nationales compétentes décident des mesures de protection et les traitements qui s'imposent dans le but d'éviter la propagation de la maladie contagieuse et si possible de l'éradiquer.
Les mesures seront prises conformément aux dispositions légales, le cas échéant en se référant au droit de nécessité, et dans le cadre des plans d'intervention préparés par les services et experts scientifiques compétents. En principe, l'application des mesures et le traitement incom¬bent aux autorités régionales et locales en collaboration avec les praticiens de la zone sinistrée, ainsi qu'avec les détenteurs des animaux atteints ou menacés.
Les mesures d'intervention peuvent s'énoncer comme suit :
- Annonce de chaque maladie contagieuse par le détenteur au vétérinaire local, qui transmet immédiatement l'information et tout indice d'épizootie au service vétérinaire régional ou national.
- Contrôle ou interdiction des déplacements d'animaux avec octroi éventuel de certificats d'origine et de destination (laissez-passer).
- Confinement des animaux malades ou susceptibles d'être contaminés sur décision de l'autorité vétérinaire (mise en quarantaine). Cette mesure peut être étendue non seulement aux animaux sains du voisinage, mais aux détenteurs et au personnel soignant ou à toute personne susceptible de transmettre l'épizootie (marchands de bétail, bouchers, etc.).
- Vaccination ou non du bétail resté sain.
- Abattage du bétail contaminé. Les cadavres des animaux doivent être éliminés de manière à éviter tout risque de propagation de la maladie (incinération). L'équarrissage et l'enseve-lissement doivent rester l'exception, dans les seuls terrains fixés par l'autorité afin d'éviter La pollution des eaux (nappe phréatique ou cours d'eau).
- Toute autre mesure de protection jugée utile par le service vétérinaire peut être ordonnée à l'égard des matières organiques (vaccins, lait, sperme, viande de consommation, foires et marchés, moyens de transport, abattoirs, etc.).
- Avant de lever le confinement (quarantaine), les étables et les installations ayant été en contact avec du bétail contaminé doivent faire l'objet d'un nettoyage approfondi et d'une désinfection.

4. Principes de comportement de la population

4.1 Précautions générales et mesures de prudence en cas de danger

- Connaître et respecter les prescriptions concernant les épizooties, au besoin s'informer de la situation vétérinaire et des risques et mesures de protection auprès de l'administration locale ou du service vétérinaire;
- Pour les détenteurs d'animaux susceptibles d'être contaminés par une maladie dangereuse, étudier les symptômes des différentes épizooties ainsi que les prescriptions spécifiques à respecter (traitement);

- En cas de danger potentiel de contagion dangereuse, planifier et organiser le confinement des animaux menacés en collaboration avec le service vétérinaire et les autorités locales;
- Respecter les prescriptions et recommandations en vigueur (p. ex. : autorisation ou inter¬diction de déplacement de certains animaux).

4.2 Pendant l'épizootie

- Pour les détenteurs d'animaux contaminés ou susceptibles d'être atteints, annoncer immédiatement l'événement au service vétérinaire local ou au praticien avec charge de transmettre l'information;
- Préalablement à toute décision du service vétérinaire, interdire l'accès aux locaux ou à l'éta-blissement agricole, ainsi que tout contact avec les animaux malades ou susceptibles de l'être (garder le bétail à l'étable ou au parc);
- Se conformer aux ordres des autorités compétentes et collaborer aux mesures de protection et de traitement;
- Pour la population, éviter l'accès aux bâtiments et terrains concernés, ainsi que tout contact avec les animaux et les personnes susceptibles de transmettre la maladie contagieuse;
- Se conformer aux directives concernant la consommation des denrées alimentaires (ne pas consommer les produits organiques provenant d'animaux contaminés, sous réserve d'une autorisation des services publics compétents).

4.3 Après l'épizootie (fin de la quarantaine)

- Pour les détenteurs d'animaux contaminés et les personnes ayant été en contact avec ceux- ci, se conformer aux ordres des services vétérinaires, sanitaires et de l'hygiène publique (notamment, nettoyer et désinfecter les locaux);
- L'utilisation (consommation) des produits organiques provenant d'animaux contaminés (lait, fromage, etc.) doit être décidée par les services publics compétents;
- Annoncer immédiatement tout indice d'une reprise de l'épizootie .