1. Généralités

Le processus de transformation de la matière peut être d'origine naturelle ou artificielle et la chimie a permis à l'homme de satisfaire ses besoins élémentaires en améliorant constamment les conditions de vie. Les substances chimiques comportent toutefois également des dangers plus ou moins graves pour l'homme et l'environnement. Selon la quantité des substances en présence, leur degré de toxicité (nocivité), leurs effets corrosifs, explosifs ou leur inflammabilité, voire leur radioactivité, l'utilisation ou la manipulation inadéquate peuvent provoquer des effets dommageables considérables. Il importe dès lors de connaître les risques liés aux substances chimiques et de se conformer aux principes de manipulation, ainsi que prévoir les mesures de prévention, de protection et d'intervention pour y faire face.
Les substances chimiques couramment employées pour les besoins domestiques et dans l'artisanat sont généralement sans danger à condition d'observer les recommandations pour la manipulation et l'usage figurant sur l'emballage ou dans les instructions annexées au récipient d'origine. Il convient tout spécialement de conserver ces produits hors de portée des enfants et de ne pas les transvaser dans d'autres récipients normalement destinés aux denrées alimentaires.
En revanche, des quantités importantes de substances dangereuses sont produites ou utilisées dans les entreprises industrielles et commerciales. La manipulation, le transport et l'entreposage de ces substances comportent des dangers majeurs pour l'homme et l'environnement. Il sied d'y faire face par des mesures de prévention, de précaution et de protection adéquates. A ce risque du temps de paix, et malgré les interdictions du droit international public, s'ajoute la menace d'engagement des armes chimiques et biologiques en cas de conflit armé ou de crise (terrorisme), à l'encontre desquelles toutefois des mesures particulières de protection sont généralement préparées et instruites sur le plan militaire et dans le cadre de la protection civile.

2. Mesures de prévention et de précaution

Les accidents majeurs inhérents aux substances chimiques ont des effets locaux, exceptionnellement régionaux (influence des conditions météorologiques). En l'état des développements scientifiques et techniques, il est possible de prévenir de tels dangers et de s'en protéger. La priorité doit être donnée à la prévention, mais un résultat positif ne peut être assuré que si l'on dispose de prescriptions d'utilisation et de manipulation strictes ainsi que des connaissances professionnelles indispensables dans ce domaine très complexe.

3. Mesures d'intervention et de secours

Lors d'un accident dû à des substances chimiques susceptibles de mettre en danger la vie ou la santé des personnes ainsi que porter atteinte à l'environnement, les exploitants de l'entreprise responsable prennent immédiatement les mesures planifiées qui s'imposent, soit:
- Remédier immédiatement aux causes de l'accident et déclencher les mesures de sécurité destinées à en réduire les conséquences;
- Annoncer immédiatement l'événement aux autorités locales compétentes;
- Les autorités locales ou régionales du for de l'entreprise assurent l'information de la population, le cas échéant donnent l'alarme et fixent les règles de comportement. L'organe de conduite local ou régional assure l'engagement coordonné des moyens d'intervention civils et militaires. De même qu'en matière de radioactivité, la coordination technique des mesures de protection et de secours est confiée aux spécialistes de la protection AC (qui devraient être disponibles à tous les échelons politiques et dans les différentes formations d'intervention), en collaboration avec les responsables de la sécurité de l'entreprise sinistrée.

Sur le plan communautaire, les mesures d'intervention seront en principe les suivantes:
- Inciter la population à gagner immédiatement l'intérieur des maisons (fermer hermétique¬ment portes et fenêtres, interrompre la ventilation et la climatisation, écouter la radio et se conformer aux instructions officielles). Des mesures complémentaires valent pour le temps de guerre;
- L'éloignement provisoire des personnes directement menacées demeure l'exception (évacuation);
- Assurer la protection des produits chimiques voisins;
- Eviter la pollution de l'eau potable (source, nappe phréatique), le cas échéant interrompre l'approvisionnement;
- Récupérer les eaux d'extinction devenant polluantes pour l'environnement (bassins, camions ou bateaux-citernes);
- Veiller à l'information publique sur les dangers d'intoxication, d'explosion et de corrosion, ainsi que sur les modes de protection (information permanente dès que l'alarme est donnée);
- Les conditions très particulières de l'intervention et de la protection lors d'un accident chimique exigent d'être à même de déterminer en priorité la toxicité des émissions ainsi que la surface menacée par les gaz toxiques. H s'agit d'une mesure d'urgence, puisque le délai de réaction est très bref (phase critique). Il existe à cet effet des instruments de prise de décision (tableaux et logiciels pour la détermination des distances de propagation).

4. Principes de comportement de la population

4.1 Précautions générales et mesures en cas de danger potentiel

- Connaître les signaux acoustiques de l'alarme-C ainsi que les modalités spécifiques de comportement;
- Connaître et respecter les prescriptions concernant l'utilisation et la manipulation des substances chimiques dangereuses;
- Disposer d'un bagage de secours pour la famille (évacuation) et de réserves d'approvisionnement (aliments, eau potable) pour la durée d'un confinement (quelques jours);
- Planifier et organiser le confinement dans l'appartement hermétiquement clos, spéciale¬ment pour la population résidant au voisinage d'une entreprise utilisant ou produisant des substances chimiques dangereuses.

Recommandations pour l'utilisation et la manipulation des substances chimiques dangereuses employées dans les ménages ou l’artisanat:

• N'acheter et ne stocker que les quantités dont on aura besoin dans un avenir rapproché.
• Dans la mesure du possible, remplacer les substances dangereuses par d'autres qui le sont moins.
• Avant d'employer un produit chimique, lire très attentivement les instructions et les mises en garde sur l'emballage.
• Laisser les substances dangereuses dans leurs emballages d'origine, ne jamais les transvaser dans un récipient semant normalement à conserver des denrées alimentaires.
• Si nécessaire, mettre des lunettes pour protéger les yeux, par exemple lorsqu'on travaille avec des bases ou des acides.
• Lorsqu'on travaille avec des substances facilement inflammables, éloigner tout ce qui pourrait mettre le feu aux vapeurs qui s'en dégagent : flammes ouvertes, bougies, fils de chauffage incandescents, cigarettes allumées, etc.
• Après l'emploi, ne pas verser les restes de produits chimiques dans le lavabo OU les WC, mais les déposer aux centres de ramassage publics.
• Conserver les substances chimiques hors de portée des enfants.

4.2 Lors d'un accident majeur (catastrophe chimique)

- Rester calme et lutter contre la panique;
- Ecouter la radio et se conformer aux consignes officielles de comportement. Informer les voisins, notamment les personnes âgées ou handicapées et les aider;
- Les personnes se trouvant à domicile ou dans un immeuble restent dans leur appartement en fermant portes et fenêtres. Calfeutrer toutes les ouvertures vers l'extérieur et inter¬rompre les dispositifs d'aération et de climatisation; réduire le chauffage;
- Les personnes se trouvant à l'air libre protègent leurs voies respiratoires au moyen d'une pièce de tissu humide ou d'un masque de protection et gagnent l'immeuble le plus proche pour s'y abriter durant toute la période de confinement;
- Renoncer à téléphoner (ne pas surcharger le réseau);
- Se conformer aux instructions des organes d'intervention (protection civile, sapeurs- pompiers, police, etc.);
- S'alimenter au moyen des provisions entreposées à l'intérieur, plus particulièrement les conserves, fruits de garde et les réserves de boissons en bouteilles ou berlingots. Se conformer aux directives officielles en ce qui concerne la consommation d'eau courante;
- En voiture, couper la ventilation et fermer les fenêtres, écouter la radio et chercher refuge dans l'immeuble le plus proche. Suivre les instructions des autorités. Dans les transports en commun, se conformer aux instructions du personnel.

4.3 Après l'événement

- Se conformer aux ordres des autorités et des organes d'intervention (protection civile, sapeurs-pompiers, police, etc.);
- L'évacuation de la population est une mesure improbable dans les régions disposant d'immeubles et de logements pouvant être clos hermétiquement. La décision sera prise par l'autorité politique compétente (gouvernement national ou provincial) qui organisera cette mesure avec l'aide des moyens civils et militaires disponibles et en collaboration avec les lieux d'accueil. Se conformer aux ordres et modalités d'exécution des pouvoirs publics;
- En prenant toutes les mesures de précaution utiles, aider les voisins et les personnes en difficultés (blessés, enfants, vieillards et handicapés) et collaborer si nécessaire avec les organes d'intervention et d'assistance;
- Ces objectifs exigent à priori une législation sur la protection de la population et de l'environnement, où sont fixées les obligations concernant la production, l'utilisation, la manipulation, le transport et l'entreposage des substances dangereuses. La protection des eaux (nappe phréatique notamment) et de l'air revêt une importance déterminante;
- Dans ce contexte, il est important que les exploitants d'entreprises et d'installations travaillant avec des produits chimiques dangereux soient pleinement conscients de leurs responsabilités et s'efforcent constamment d'assurer une sécurité optimale en la matière. Cela exige en outre une collaboration étroite avec les organes officiels de protection et de surveillance, ainsi qu'avec les autorités politiques locales et régionales et leurs moyens d'intervention, plus particulièrement avec les services du feu, la police et la protection civile (centrale d'information et d'alarme).

En considération des expériences faites notamment au sujet des émanations toxiques, les mesures spécifiques de précaution et de protection suivantes devraient être exigées:

- Connaître les matières chimiques qui constituent un danger potentiel (production, utilisation, dépôt, transport, manipulation) ou effectif (incendie, explosion, fuite, réaction incontrôlée);
- Chaque entreprise devrait disposer de tels inventaires, ces substances étant par ailleurs recensées au niveau local et régional;
- La signalisation des véhicules transportant des substances dangereuses constitue une mesure de précaution supplémentaire, de même que les contrôles effectués auprès des installations de transport et des transporteurs de substances dangereuses;
- Réglementer l'entreposage et la destruction des sachets ménagers et industriels
- Disposer d'un système d'alarme intégré permettant au plan local et régional d'inciter la population et l'armée à se protéger;
- Établir les plans d'alerte et d'engagement pour les organes d'intervention localement concernés en considération de tous les risques potentiels dans ce domaine;
- Disposer de conseillers techniques spécialement instruits pour assister le chef de l'intervention en cas d'événement chimique;
- Établir les règles de comportement pour la population civile, les militaires et le personnel d'intervention, pour le temps de paix et pour le cas de conflit armé;
- Informer la population sur les dangers des substances chimiques ainsi que sur les règles de comportement en cas d'accident majeur ou de catastrophe (engagement d'armes chimiques);
- Disposer de moyens de protection et d'équipements spéciaux, aussi bien pour le personnel d'intervention que pour les personnes menacées ne pouvant se réfugier à l'intérieur de bâtiments adéquats ou dans les abris de la protection civile;
- Créer ou assurer la collaboration d'un institut déjà existant, disposant d'une banque de données, apte à conseiller les entreprises et les autorités responsables ainsi que leurs moyens d'intervention sur les dangers, les mesures de protection et de lutte concernant les substances chimiques et leurs effets dommageables.